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Question maintes fois posée, à laquelle nous allons essayer de répondre, et d’y voir clair ! Car si le plus souvent vous apprenez que vous n’êtes pas en règle lors d’un banal contrôle de police (excès de vitesse en ville, notamment, prune de 15.000 Euros, moto confisquée, quelques mois de tôle avec sursis) la situation peut être bien plus grave en cas d’accident : vous avez peut-être réussi à obtenir une assurance, mais elle sera contestée lors de l’expertise et les dégâts seront pour vous.
Or y voir clair, ce n’est pas facile ! En effet au cours des ventes successives de la même moto, sa carte grise aura changé, évoluant au fil des législations comme une bouteille à la mer. Un vélomoteur de 1977 va devenir une MOT2 en 1984, une MTTE en 1992, une MTT1 maintenant.
On ne peut pas non plus critiquer la frénésie des changements du code routier, les gouvernements successifs ayant essayé de résoudre un problème statistique : Une 750 Kawasaki H1 sur deux, conduites en 74 par des gamins de 16 ans ont fini leur vie contre un arbre ou un mur (on l’appelait la «faiseuse de veuves»).
Actuellement les motos représentent 1% du trafic, 10% des accidents corporels et 18% des morts sur la route. Un RDX bien affuté n’est pas une bicyclette qu’on peut conduire avec un permis voiture obtenu la veille.
Dans l’absolu, les responsables de moto-club organisant des sorties de groupe devraient vérifier la
conformité de la paperasse des participants, ce qui est difficile
à prouve
r et ça casse
l’ambiance. On
se contente le plus souvent de vous faire signer une décharge
avant le départ, pour ne pas être mis
en cause personnellement en cas d’accident sur le trajet. D’autres calent les «
outlaws
» au milieu de
la colonne et les invite
nt fermement à y rester bien sagement. Chacun sa méthode. Mais le mieux est
d’être en règle, en forçant les préfectures à changer les cartes grises folkloriques des temps d’avant
pour des cartes adaptées à vos permis et à la réalité. On y va
? C’est parti…
.
Vos
AS et RDX
vont se trouver dans les catégories ci
dessous
:
VELO
:
Vélomoteur. On y retrouve la plupart
des motos «
première main
».
MTL
:
moto légère assimilable à «
VELO
». Puissance inférieure ou
égale à 15 Cv, depuis 1996. C’est
un bon tirage, vous avez des chances sérieuses d’obtenir votre nouvelle carte grise en MTL.
MTT1
:
Moto dont la puissance est supéri
eure à 15 Cv,
mais inférieure à 34 Cv.
MOT2
:
Moto de 80 à 400 Cm3, genre utilisé de Mars
1980 à Décembre 1985. Nécessitait un permis
A2. Donc interdit de rouler avec un permis B.
MTTE
:
Moto de plus de 13 Cv, nécessitait le permis A de 1985 à Juillet 1996. Interdit de rouler avec
un permis B.
Pour ces deux derniers genres, il faut faire modi
fier la carte grise
pour reclasser la machine en MTL ou
MTT1. Pour cela, écrire à Yamaha pour obtenir une fiche des mines, avec les numéros du cadre de
votre moto,
enveloppe timbrée pour la réponse,
et copie de la carte grise.
C’est le moteur qui compte en
cas d’histoire
avec la gendarmerie o
u l’expert. Monter un
moteur 1
E
7 dans un cadre d
AS3 Europa
, les numéros moteur seront différents et cela
mettra
la puce à l’oreille de l’expert.
(
Les genres ci
dessous ne nous concernent pas… Mais ça s’est
vu sur des car
tes grises de RDX
!
:
MTL1, MTL2, MOT1
: il s’agissait de 80 Cm3
lim
ités à 75 Km/h.
MTL3
: moto légère assimilable à «
VELO
» de moins de 13 Cv
.
MTT2
: motos de puissance supérieure à 34 Cv.
)
Vos droits de conduire en fonction des genres ci
dessus
?
Votre moto e
st en voie de se transformer en MTT1 sans trop de problèmes, mais
ça ne vous arrange
pas, votre permis tombant dans les catégories
écrites en rouge. Là on ressort Zorro, c’est
à
dire
l’
a
r
t
icle R169 du code de la route.
Vous le trouvez sur les l
iens ci
dessous,
Ca c’est l’ancienne mouture. Vous pouvez la montrer en préfecture avec beaucoup d’effets de
manche, pour que le préposé ne voie pas trop le mot «
ancien
», ni la modification par décret. Parfois
ça passe, voir en bas de cet article la car
te grise obtenue
en 2016
pour un
e 125 de 16,5 Cv rentrée en
MTL. (Il faut dire que le Thierry en question est un tenace, un pénible, c
est comme passer à la sécu
avec 4 mômes
qui courent partout en criant
, son panier, et sa gla
cière
).
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000
006074947&idArticle=LE
GIARTI000006875783
Il est écrit
:
Les motocyclettes qui, avant le 6 juillet 1996, étaient respectivement considérées comme
motocyclettes légères et motocyclettes autres que légères ou qui avaient été réceptionnées comme
telles, restent classées dans
ces catégories après cette date.
Les véh
icules à deux roues à moteur
d’une cylindrée n’excédant pas 125 cm3 mis en circulation sous le genre “vélomoteur” avant le 1er
mars 1980 sont considérés
comme des motocyclettes légères.
En fait cet article a été modifié pour celui
ci
:
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006160218&cidTexte=LEGI
TEXT000006074947&dateTexte
=19960704
Ou i
l est écrit qu’
au lieu de 11 KW on descend la barre à 9,6 KW (13Cv).
C’est la
législation actuelle, qui exclut
de fait tou
s les moteurs
depuis l
YAS1 jusqu
au dernier RDX.
Ces f
iches sont disponibles en photo à la fin de cet article.
L’
autre combine des préfecture
s est, devant votre pugnacité, de vous demander de revenir avec un
certificat de conformité (fiche des mine
s), obtenu par courrier chez Yamaha
, avec copie de votre
carte
grise et enveloppe timbrée pour la réponse
:
Service Homologation
YAMAHA MO
TO
R FRANCE S.
A.
5, Avenue du Fief
BP 19251
Z.A. Les Béthunes
Saint Ouen l’Aumone95078 CERGY
PONTOISE CEDEX
FRANCE
Telephone: +33 (0) 1 34 30 31 92
Fax: +33 (0) 1 34 30 3
1 44
E
mail: anne
claude.cariou
mestre@yamaha
motor.fr
W
ebsite:
www.yamaha
motor.fr
Vous
attendez de recevoir le verdict de Yamaha indiqué sur le certificat de conformité. Si c’est
marqué «
VELO
» ou MTL, MTL1,
MTL2,
MTL3
» banco
!
V
ous
envoyez copie
avec votre demande et
vous recevrez (gratuitement) votre nouvelle carte grise MTL.
Mais en général Yamaha re
n
voie une fiche des mines avec MTT1….
Et l’assurance
?
Il vous faudra convaincre votre assureur ou en chang
er
: par exemple la mutuelle des motards, bien
renseig
n
ée sur l
e sujet, refuse les RD et RDX même
classés en M
TL….Pour elle ça fait plus de 13
Cv,
c’est un MTT1 et c’est tout, ça ne se discute pas.
Et si l’assurance vous fournit la feuille verte, et
qu’il y a des dégâts lors d’un accident de votre faute,
l’expert adverse
aidé d
un avocat de sa compagnie
peut faire valoir d’autres documents que les
vôtres, et bien plus nombreux. Les frais de réparation risquent d’être laborieux à récupérer.
En conclusion
:
passez votre perm
i
s A,
sauf si la moto
et le permis sont
à vous depuis
Février
1980. Et
vous
dormirez tranquille.
Sans engagement, et sous toutes réserves
!
En prime, toujours au bas de ce document,
l
article de Moto Légende.
Conduite de nos brêles avec un permis B

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